Marque expirée - Marque en non vigueur

TEX
SIZMA LIMITED, Société de droit Britannique

Numéro de dépôt :
1545893
Date de dépôt :
09/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2019

Présentation de la marque TEX

Déposée le 9 août 1989 par la société étrangère SIZMA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEX »

Le déposant est la société étrangère SIZMA LIMITED domicilié(e) Audley House Northbridge Road - HERTS HL 4 1EH - BERKHAMSTED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEX est expirée depuis le 9 août 2019.

SIZMA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MISTY


SIZMA LIMITED, Société de droit Britannique - Audley House Northbridge Road - HERTS HL 4 1EH - BERKHAMSTED - Royaume-Uni


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 1999 n°2150416 - Publication au BOPI 1999-08-04

Inscription le 30 août 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°47664 - Publication au BOPI 1990-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Inscription le 5 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190230 - Publication au BOPI 1995-10-05

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2009 n°2413146 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-16

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